Nous étions présents, vendredi 25 septembre 2020, à l'inauguration de la nouvelle usine de la société #Comège à Saint-Germain-du-Plain en Saône-et-Loire, construite par la société #KeopsConception
Comège, société familiale spécialisée dans la production de matériel de levage, exerce sur depuis 1984 sur la communauté de commune Terres de #Bresse. Leader français sur son marché, elle se développe fortement à l'exportation depuis quelques années.
Cette nouvelle usine de 12.000m² flambant neuve, représente un formidable outil pour permettre à Thibaut Egeley, Président, et Ludovic Geoffroy, Directeur Technique et Commercial, d'aller au bout de leurs ambitions de conquêtes.
Les Dirigeants de Comège nous ont fait confiance dans la phase initiale du projet de construction, au moment de choisir leurs polices d'assurances Dommage-Ouvrage (DO) et Tous Risques Chantier (TRC). Nous les en remercions chaleureusement et sommes très fiers d'avoir pu les accompagner sur ce projet ambitieux de plus de 9M€.
C'est l'occasion de revenir sur les caractéristiques des polices de chantier les plus connues que sont la DO et la TRC. Il convient de bien différencier les deux, dans leurs objectifs comme dans leur mise en application :
La TRC prend ses effets dès le commencement du chantier et vient couvrir l'ensemble des risques pouvant affecter le bon déroulement de celui-ci. Elle est souscrite par le Maitre d'Ouvrage et a pour fonction l'indemnisation d'un sinistre en cours de chantier. Dans un second temps, l'assureur TRC recherchera les éventuelles responsabilités de tiers et engagera les recours nécessaires. Comme chacun le sait, en cas de sinistre grave, la recherche de responsabilités peut être longue et faire l'objet de batailles juridiques couteuses et fastidieuses. Si le Maitre d'Ouvrage n'est pas couvert par une police TRC, il devra lui-même mettre en cause les différents intervenants au chantier, à ses frais, et en prenant le risque qu'une longue procédure viennent stopper la bonne marche du chantier avec les conséquences que cela peut avoir sur les délais initialement prévus. Sans compter la possibilité qu'aucune responsabilité tierce ne puisse être engagée, ce qui laisse la charge du sinistre au Maitre d'Ouvrage. Je vous laisse imaginer le cas d'un incendie total d'un bâtiment hors d'eau / hors d'air par acte de vandalisme par un tiers non identifié... Nous avons eu le cas et c'est une tragédie lorsque le Maitre d'Ouvrage a souhaité faire l'économie de la TRC. Si la TRC est souscrite, l'assureur indemnise immédiatement afin de permettre la poursuite du chantier de construction. Charge à lui d'aller chercher les responsabilités des intervenants si besoin.
L'assurance Dommage-Ouvrage couvre les dommages affectant la solidité de l'ouvrage ou son impropriété à destination à l'issue de l'année de parfait achèvement et pendant 10 ans. Comme pour la TRC, l'assureur intervient en pré-financement par une indemnisation immédiate du Maitre d'Ouvrage permettant de réaliser les travaux nécessaires à la réparation de l'ouvrage et se retourne ensuite contre les entreprises dont la responsabilité est engagée si c'est possible. La majorité des sinistres ouverts en Dommage Ouvrage le sont entre la 6ème et la 10ème année d'existence de l'ouvrage. Si le Maitre d'Ouvrage n'a pas souscrit cette police, il est alors seul pour mettre en cause les différents intervenants et obtenir réparation. Cela se révèle souvent être un calvaire, extremement long et complexe, avec, dans les cas les plus aigües, l'impossibilité d’accéder à l'ouvrage par mesure de sécurité. Les conséquences pour l'exploitation de l'entreprise peuvent être considérables.
La DO est obligatoire pour les promoteurs immobiliers mais reste facultative lorsque l'on construit pour propre compte. Les polices d'assurances DO et TRC représentent un coût certain pour le Maitre d'Ouvrage.
Nous ne pouvons que conseiller à tous ceux qui souhaitent s'engager dans un projet de construction de bâtiment de consulter leur courtier spécialiste Construction afin de faire chiffrer ce coût et de l'inclure impérativement dans le budget global du projet.